Les contrats régissent notre quotidien aussi bien personnel que professionnel. La partie relative au droit des contrats consiste avant toute chose à appréhender les fondamentaux régissant tous les types de contrats existants ou qui pourraient exister. La seconde partie concerne plus précisément certains contrats dont la récurrence justifie une étude plus précise afin d’en connaître les ressorts.
Le CM concerne essentiellement le droit commun des contrats avec des incursions dans les contrats spéciaux.
Les TD concernent essentiellement les droits spéciaux des contrats en les rattachant aux principes abordés lors de l’étude du droit commun.
CM :
Intro
- Consentement,
- Vice du consentement
- Contenu du contrat
- Forme du contrat
- Sanctions applicables au contrat
- Effets du contrat
- Circulation du contrat
TD :
- Contrat de vente
- Contrat de bail
- Contrat de crédit
- Contrat de mandat
- Contrat d'assurance
- Enseignant: Bottin Matthieu